Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU MERLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « MAIGRI PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DU MERLE domicilié(e) 1090 Route des Crêtes, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 513 708 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque MAIGRI PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER DU MERLE, SAS - 1090 Route des Crêtes, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE - France - SIREN 338513708
Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511136 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 5 novembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°588026 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Pâtes sèches hypocaloriques alimentaires, préparations sèches pour sauces à base de légumes Substances diététiques à usage médical. Substances diététiques à usage non médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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